04.92.50.48.57Accès
Commune de St Michel de Chaillol Commune de St Michel de Chaillol
  • Accueil
  • La Commune
    • Présentation de la commune
    • Les élus
    • Compte-rendus des Conseils Municipaux
    • Bulletins Municipaux
  • Mes Démarches
    • Etat Civil
    • Élections
    • Urbanisme et voirie
      • Saisie par Voie Electronique des Autorisations d’Urbanisme
    • L’eau potable
    • Enfance
    • Cimetières et Columbarium
    • Titre d’identité : carte d’identité et passeport
    • Certifications conformes
    • Arrêtés préfectoraux et municipaux
    • Informations préfecture
    • Location de salles
    • Plus de démarches
      • Autorisation de sortie de territoire
      • Mariage et PACS
      • Permis de conduire et certificat d’immatriculation
      • Recensement militaire
      • Taxe de séjour
  • Vie Locale
    • Associations
    • Commerces
    • Entreprises
    • Agence Postale Communale
    • Bibliothèque
    • Ecoles
    • Églises
    • Logements communaux
    • Défibrillateur
    • Encombrants déchèterie compost
    • Installations sportives
    • Bienvenue aux nouveaux arrivants
    • Entraide Chaillolarde
      • Services proposés
      • Services demandés
      • Faire une proposition de service ou demander un service
  • A découvrir
    • La station village Chaillol 1600
    • Hébergements à Chaillol
    • Le Fayore
    • Remontées mécaniques
    • Animations à venir
  • Contact
20 décembre 202220 décembre 2022

Conseil Municipal du 08-12-2022

Conseil Municipal du 08-12-2022

Réunion du Conseil Municipal du Jeudi 08 décembre 2022

 Présents : Gérard BLANCHARD, Benoît ROUSTANG – Jean-Luc BOURGOGNE – Clément VIGNON – Emmanuel BOCQUET – Amandine BLANCHARD

Pouvoirs : Florence MARTIN par Jean-Luc BOURGOGNE, Christophe GUION par Emmanuel BOCQUET, Nathalie LAGARDE par Amandine BLANCHARD

Absents non représentés : Sophie CAUTRES, Jean-Pierre CHABRE

Secrétaire de séance : Clément VIGNON

_________________________________________________________

 1 – Tarif eau potable

  Le Conseil Municipal a décidé d’augmenter légèrement les tarifs des abonnements et consommations d’eau potable.

– La partie fixe de l’eau potable passe de 97 € à 98 €.

– La partie fixe de l’assainissement passe de 16.50 € à 17 €.

– La part variable de l’eau potable :

– de 0 et 40 m3, elle passe de 0.50 € à 0.55 € le m3 ;

– de 40 à 200 m3, elle passe de 0.40 € à 0.44 € le m3 ;

– + de 200 m3, elle passe de 0.30 € à 0.33 € le m3 ;

Ces augmentations permettront à la dépense engendrée par le schéma d’eau potable et d’assainissement lancée en 2022.

2 – Régularisation de l’Etat du personnel

 Au vu des recrutements récents, il convient de modifier l’état du personnel de la commune. Il est donc rappelé la composition du personnel :

– Filière administrative :

* 1 poste de rédacteur principal à temps complet (secrétariat de mairie) ;

* 1 poste d’adjoint administratif à mi-temps (Agence postale) ;

– Filière technique :

* 2 postes d’adjoint technique pour le service technique ;

* 1 poste d’adjoint technique pour l’accompagnement des enfants des écoles et l’entretien des locaux (700 heures annualisées) ;

– Filière culturelle : 1 animateur à temps complet.

S’ajoute à cet Etat du personnel, le personnel saisonnier (notamment pour les services techniques, l’été et pour le service « animation » pendant les saisons d’hiver et d’été).

3 – Embauche d’un saisonnier pour l’animation – saison d’hiver 2022/2023

 4 – Secours sur piste

 Fixation des nouveaux tarifs de secours pour la saison 2022/2023.

Renouvellement des conventions avec les partenaires : Champsaur 3gliss, Ambulances Bertrand, Hélicoptères de France, SDISS.

 5 – Renouvellement de la convention concernant la certification forestière (PEFC) qui garantie un label de qualité des bois vendus par la commune

 6 – Délibérations modificatives

 Des ajustements de crédit ont été nécessaires afin de régler des factures avant la fin de l’exercice comptable 2022.

7 – Renouvellement navette hivernale entre St-Bonnet-en-Champsaur et St-Michel-de-Chaillol

 Questions diverses

 Intégration des voiries de certains lotissements dans le domaine public de la commune ;

Droits de passage des pistes de ski dans la forêt domaniale ;

Projet de vente du Belvédère ;

Véhicules du service technique ;

Entretien des réservoirs d’eau potable ;

Projet de réserve collinaire du Clos Chenu ;

Projet de lotissement communal à destination des gens du pays.

Fin de séance 23 heures

Soirée du Réveillon 2023previousCérémonie des Vœux 2023next

Dernières alertes

  • Conseil Municipal du 23 janvier 2023 8 février 2023
  • Informations Fibre & aménagement numérique 26 janvier 2023

Abonnez-vous à nos newsletters

Nous gardons vos données privées et ne les partageons qu’avec les tierces parties qui rendent ce service possible. Lire notre politique de confidentialité pour plus d’informations.

Vérifiez votre boite de réception ou votre répertoire d’indésirables pour confirmer votre abonnement.

Contactez-nous !

Chef-Lieu05260 Saint-Michel-de-Chaillol
8h30 - 11h30mairie-chaillol.frmairie.chaillol@outlook.fr04 92 50 48 57

Mes démarches

  • Etat civil
  • Urbanisme et voirie
  • Enfance
  • Titre d'identité
  • L'eau potable
  • Voir toutes mes démarches

Liens

  • La Commune
  • Vie locale
  • Alerte et infos
  • A découvrir
  • Agenda

Liens utiles

  • Champsaur Valgaudemar
  • Chaillol 1600
  • Champsaur 3 Gliss
  • Hautes Alpes
  • Gîte de France
Mentions légales- Développement par L’Web Logo L'Web Création de site internet
Politique de confidentialité / © Mairie de St Michel de Chaillol 2022. Tous droits réservés
Notre site internet utilise les cookies pour améliorer votre navigation, en continuant sur le site vous acceptez leur utilisation Paramètres des cookies ACCEPTER REFUSER
Paramètres des cookies

Paramètres des cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation sur le site. Hors de ces cookies, les cookies classés comme nécessaires sont stockés dans votre navigateur car ils sont essentiels au fonctionnement des fonctionnalités de base du site. Nous utilisons également des cookies tiers qui nous aident à analyser et à comprendre comment vous utilisez ce site. Ces cookies ne seront stockés dans votre navigateur qu'avec votre consentement. Vous avez également la possibilité de désactiver ces cookies. Toutefois, la désactivation de certains de ces cookies peut avoir une incidence sur votre expérience de navigation.
Necessary
Toujours activé

Necessary cookies are absolutely essential for the website to function properly. This category only includes cookies that ensures basic functionalities and security features of the website. These cookies do not store any personal information.

Non Necessary

Any cookies that may not be particularly necessary for the website to function and is used specifically to collect user personal data via analytics, ads, other embedded contents are termed as non-necessary cookies. It is mandatory to procure user consent prior to running these cookies on your website.

Enregistrer et accepter