Réunion du Conseil Municipal du Jeudi 08 décembre 2022

 Présents : Gérard BLANCHARD, Benoît ROUSTANG – Jean-Luc BOURGOGNE – Clément VIGNON – Emmanuel BOCQUET – Amandine BLANCHARD

Pouvoirs : Florence MARTIN par Jean-Luc BOURGOGNE, Christophe GUION par Emmanuel BOCQUET, Nathalie LAGARDE par Amandine BLANCHARD

Absents non représentés : Sophie CAUTRES, Jean-Pierre CHABRE

Secrétaire de séance : Clément VIGNON

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 1 – Tarif eau potable

  Le Conseil Municipal a décidé d’augmenter légèrement les tarifs des abonnements et consommations d’eau potable.

– La partie fixe de l’eau potable passe de 97 € à 98 €.

– La partie fixe de l’assainissement passe de 16.50 € à 17 €.

– La part variable de l’eau potable :

– de 0 et 40 m3, elle passe de 0.50 € à 0.55 € le m3 ;

– de 40 à 200 m3, elle passe de 0.40 € à 0.44 € le m3 ;

– + de 200 m3, elle passe de 0.30 € à 0.33 € le m3 ;

Ces augmentations permettront à la dépense engendrée par le schéma d’eau potable et d’assainissement lancée en 2022.

2 – Régularisation de l’Etat du personnel

 Au vu des recrutements récents, il convient de modifier l’état du personnel de la commune. Il est donc rappelé la composition du personnel :

– Filière administrative :

* 1 poste de rédacteur principal à temps complet (secrétariat de mairie) ;

* 1 poste d’adjoint administratif à mi-temps (Agence postale) ;

– Filière technique :

* 2 postes d’adjoint technique pour le service technique ;

* 1 poste d’adjoint technique pour l’accompagnement des enfants des écoles et l’entretien des locaux (700 heures annualisées) ;

– Filière culturelle : 1 animateur à temps complet.

S’ajoute à cet Etat du personnel, le personnel saisonnier (notamment pour les services techniques, l’été et pour le service « animation » pendant les saisons d’hiver et d’été).

3 – Embauche d’un saisonnier pour l’animation – saison d’hiver 2022/2023

 4 – Secours sur piste

 Fixation des nouveaux tarifs de secours pour la saison 2022/2023.

Renouvellement des conventions avec les partenaires : Champsaur 3gliss, Ambulances Bertrand, Hélicoptères de France, SDISS.

 5 – Renouvellement de la convention concernant la certification forestière (PEFC) qui garantie un label de qualité des bois vendus par la commune

 6 – Délibérations modificatives

 Des ajustements de crédit ont été nécessaires afin de régler des factures avant la fin de l’exercice comptable 2022.

7 – Renouvellement navette hivernale entre St-Bonnet-en-Champsaur et St-Michel-de-Chaillol

 Questions diverses

 Intégration des voiries de certains lotissements dans le domaine public de la commune ;

Droits de passage des pistes de ski dans la forêt domaniale ;

Projet de vente du Belvédère ;

Véhicules du service technique ;

Entretien des réservoirs d’eau potable ;

Projet de réserve collinaire du Clos Chenu ;

Projet de lotissement communal à destination des gens du pays.

Fin de séance 23 heures