Réunion du Conseil Municipal du Jeudi 08 décembre 2022
Présents : Gérard BLANCHARD, Benoît ROUSTANG – Jean-Luc BOURGOGNE – Clément VIGNON – Emmanuel BOCQUET – Amandine BLANCHARD
Pouvoirs : Florence MARTIN par Jean-Luc BOURGOGNE, Christophe GUION par Emmanuel BOCQUET, Nathalie LAGARDE par Amandine BLANCHARD
Absents non représentés : Sophie CAUTRES, Jean-Pierre CHABRE
Secrétaire de séance : Clément VIGNON
_________________________________________________________
1 – Tarif eau potable
Le Conseil Municipal a décidé d’augmenter légèrement les tarifs des abonnements et consommations d’eau potable.
– La partie fixe de l’eau potable passe de 97 € à 98 €.
– La partie fixe de l’assainissement passe de 16.50 € à 17 €.
– La part variable de l’eau potable :
– de 0 et 40 m3, elle passe de 0.50 € à 0.55 € le m3 ;
– de 40 à 200 m3, elle passe de 0.40 € à 0.44 € le m3 ;
– + de 200 m3, elle passe de 0.30 € à 0.33 € le m3 ;
Ces augmentations permettront à la dépense engendrée par le schéma d’eau potable et d’assainissement lancée en 2022.
2 – Régularisation de l’Etat du personnel
Au vu des recrutements récents, il convient de modifier l’état du personnel de la commune. Il est donc rappelé la composition du personnel :
– Filière administrative :
* 1 poste de rédacteur principal à temps complet (secrétariat de mairie) ;
* 1 poste d’adjoint administratif à mi-temps (Agence postale) ;
– Filière technique :
* 2 postes d’adjoint technique pour le service technique ;
* 1 poste d’adjoint technique pour l’accompagnement des enfants des écoles et l’entretien des locaux (700 heures annualisées) ;
– Filière culturelle : 1 animateur à temps complet.
S’ajoute à cet Etat du personnel, le personnel saisonnier (notamment pour les services techniques, l’été et pour le service « animation » pendant les saisons d’hiver et d’été).
3 – Embauche d’un saisonnier pour l’animation – saison d’hiver 2022/2023
4 – Secours sur piste
Fixation des nouveaux tarifs de secours pour la saison 2022/2023.
Renouvellement des conventions avec les partenaires : Champsaur 3gliss, Ambulances Bertrand, Hélicoptères de France, SDISS.
5 – Renouvellement de la convention concernant la certification forestière (PEFC) qui garantie un label de qualité des bois vendus par la commune
6 – Délibérations modificatives
Des ajustements de crédit ont été nécessaires afin de régler des factures avant la fin de l’exercice comptable 2022.
7 – Renouvellement navette hivernale entre St-Bonnet-en-Champsaur et St-Michel-de-Chaillol
Questions diverses
Intégration des voiries de certains lotissements dans le domaine public de la commune ;
Droits de passage des pistes de ski dans la forêt domaniale ;
Projet de vente du Belvédère ;
Véhicules du service technique ;
Entretien des réservoirs d’eau potable ;
Projet de réserve collinaire du Clos Chenu ;
Projet de lotissement communal à destination des gens du pays.
Fin de séance 23 heures